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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSIM
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CAPSIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSIM
CAPSIM, SARL

Numéro de dépôt :
4369560
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2027
CAPSIM de CAPSIM

Présentation de la marque CAPSIM

Déposée le 19 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSIM domicilié(e) Les Grandes Terres, Chemin de Girovai - 13650 - MEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond PAULY, CAPSIM, SARL domicilié(e) Les Grandes Terres, Chemin de Girovai - 13650 - MEYRARGUES - France.

La marque CAPSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIM arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

CAPSIM a également déposé les autres marques suivantes : CAPSIM


CAPSIM, SARL - Les Grandes Terres, Chemin de Girovai - 13650 - MEYRARGUES - France


Raymond PAULY, CAPSIM, SARL - Les Grandes Terres, Chemin de Girovai - 13650 - MEYRARGUES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Éducation ; formation.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.